Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHROSER
Métallisations et Traitements Optiques M.T.O.

Numéro de dépôt :
923197
Date de dépôt :
29/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARTHROSER

Déposée le 29 avril 1975 par Métallisations et Traitements Optiques M.T.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTHROSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Métallisations et Traitements Optiques M.T.O. domicilié(e) (soc. an.), 11, rue Ampère, Massy (Essonne). - France.

La marque ARTHROSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARTHROSER est expirée depuis le 29 avril 1985.

Métallisations et Traitements Optiques M.T.O a également déposé les autres marques suivantes : AFOSER , UFRAVEX , CHROMAVEX , CYSTOSER , DIAFRAVEX , SOMBRAVEX , OHMAVEX , URETROSER , COLPOSER , INFRAVEX


Métallisations et Traitements Optiques M.T.O. - (soc. an.), 11, rue Ampère, Massy (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Instruments d'optiques;instruments et appareils médicaux et vétérinaires et, en particulier, endoscopes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.